Ontario
Circular Materials gère le programme de responsabilité élargie des producteurs d'emballages et de papier en Ontario.
Aperçu du programme
En vertu de laLoi de 2016 sur la récupération des ressources et l'économie circulairele règlement sur la boîte bleue désigne les matériaux de la boîte bleue, y compris les produits similaires à des emballages et les produits en papier, sous le nouveau cadre réglementaire de l'Ontario pour la récupération des ressources. Le règlement rend les producteurs résidant au Canada qui fournissent des emballages et du papier aux consommateurs de l'Ontario entièrement responsables, financièrement et opérationnellement, de leurs produits et emballages en fin de vie.
Circular Materials opère en tant qu'organisme de responsabilité des producteurs (OPR) en Ontario et est également l'administrateur du système de collecte commun au nom de tous les OPR opérant en Ontario. À partir de juillet 2023, les communautés de la province ont commencé à passer au nouveau cadre, qui sera entièrement mis en œuvre d'ici 2026.
Ressources du programme
Ressources et informations relatives au programme.
Suis-je obligé ?
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Règlement de la boîte bleue
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Calendrier de transition
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Calendrier de la transition
Le calendrier de la transition de l'Ontario vers la responsabilité élargie des producteurs est présenté ci-dessous.
Programmes supplémentaires
Circular Materials soutient également les programmes de REP suivants.
Gestion des matériaux automobiles
Pour en savoir plusAMS gère la collecte et le recyclage des antigels usagés, des filtres à huile et des conteneurs d'huile pour le compte des producteurs.
Stewardship Ontario
Pour en savoir plusLes collectivités qui appliquent actuellement la loi de transition sur le réacheminement des déchets passeront au nouveau règlement sur les boîtes bleues d'ici à décembre 2025.
Ce règlement
s'applique-t-il à vous ?
Découvrez comment les Circular Materials peuvent vous aider à
respecter vos obligations en matière de responsabilité élargie des producteurs
en Ontario.
Contactez-nous à l'adresse info@circularmaterials.ca.
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