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Transition des services de collecte des boîtes bleues

À partir du 1er juillet 2023, les municipalités commenceront à faire passer leurs programmes des boîtes bleues au nouveau cadre de responsabilité élargie des producteurs (REP) en vertu du Règlement de la boîte bleue.

En tant qu’administrateur du système de collecte commun, nous proposons des contrats aux municipalités pour poursuivre les services qui répondent aux critères des services à fournir pendant la période de transition.

Joignez-vous à notre Groupe de travail municipal

Afin d’appuyer la collaboration continue avec les municipalités, nous mettons en place un Groupe de travail municipal qui servira de forum pour partager les avis, poser des questions et dialoguer directement avec notre équipe.  

Lors de la première réunion, le 15 juin, nous examinerons les révisions apportées aux accords à la lumière des avis et des commentaires reçus. La deuxième réunion permettra de partager vos questions et commentaires une fois que vous aurez examiné les accords révisés.

Des réunions seront organisées régulièrement après ces deux premières réunions. 

Réunion no 1
Le mercredi 15 juin
Inscription fermée

 

Réunion no 2
Le mercredi 29 juin
de 13 heures à 14 h 30
S’inscrire ici

Remplissez le sondage sur la transition

Veuillez répondre à notre court sondage concernant les services aux résidences et aux installations avant le 30 juin 2022. Les renseignements recueillis dans le cadre de ce sondage nous aideront à planifier la transition des services de collecte des boîtes bleues.

Contrats

Vous trouverez ci-dessous les accords pour la période allant de votre date de transition jusqu’à décembre 2025, ainsi qu’une note explicative sur la tarification qui décrit les méthodes de calcul du montant que Circular Materials versera aux municipalités avec lesquelles elle a conclu un accord.

Veuillez examiner les documents suivants et nous donner vos commentaires au plus tard le 15 juin 2022 à l’adresse courriel info@circularmaterials.ca.

Ressources

Un certain nombre de municipalités ont demandé de l’aide pour estimer les paiements en vertu des énoncés de travail. Pour aider les municipalités à estimer les paiements en vertu de chaque énoncé de travail, nous avons préparé un modèle de calcul des paiements municipaux (en anglais seulement). En saisissant vos données dans les cellules ombragées en orange (en suivant les instructions en caractères bleus) dans les onglets Residence – Facility Payment, Depot Payment et Public Space Payment, le paiement annualisé de votre année de transition et de chaque année suivante sera calculé automatiquement.

Nous avons récemment fait une présentation lors du webinaire de l’AMO, Blue Box Regulation & Transition : PRO Approaches to Procurement. Vous trouverez ci-dessous la présentation et les questions et réponses.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à nous les faire parvenir à l’adresse courriel info@circularmaterials.ca.